Conférence du Rhin supérieur

La Conférence du Rhin supérieur constitue l’organe central de la coopération dans la région du Rhin supérieur. C'est en 1975 qu'a été créée, sur la base d'un échange de notes entre Berne, Bonn et Paris, la vaste zone de mandat de coopération officielle dans l'Eurorégion Rhin supérieur (renouvelée par l'Accord de Bâle en 2000). Sous le toit national de la commission gouvernementale allemano-franco suisse les partenaires régionaux se rassemblent deux à trois fois par an pour la conférence franco-allemano suisse du Rhin supérieur (ORK) en vue de discuter les résultats obtenus entre-temps par les commissions permanentes de travail, de convenir de recommandations et de lancer des projets.

Les commissions de travail de la Conférence du Rhin supérieur sont:

Depuis mars 1996, la Conférence du Rhin supérieur possède son propre secrétariat trinational à Kehl (D) avec 4 collaborateurs (1 collaborateur/collaboratrice par pays et un/une assistant(e)). Le secrétariat a pour objet l'amélioration de la qualité et de l'efficacité des travaux de la CRS. Il est en premier lieu responsable de l'organisation et du déroulement des séances plénières et des chefs de délégation, de la surveillance de la mise à exécution de décisions prises par le plenum ainsi que des relations extérieures.

Porteurs de la conférence D-F-CH du Rhin supérieur

D

Land Bade-Wurtemberg, ministère d'Etat
Préfecture Fribourg-en-Brisgau
Préfecture Karlsruhe
Land Rhénanie-Palatinat
Struktur- und Genehmigungsdirektion Süd

F

Préfecture de la Région Grand Est et du Bas-Rhin
Préfecture du Haut-Rhin
Région Grand Est
Département du Haut-Rhin
Département du Bas-Rhin

CH

Canton de Bâle-ville
Canton de Bâle-campagne
Canton d'Argovie
Canton du Jura
Canton de Soleure
Le service de coordination intercantonal auprès de la Regio Basiliensis (IKRB)

Zone de mandat

Source: SIGRS

Rôle du service de coordination intercantonal auprès de la Regio Basiliensis (IKRB)

Le service de coordination auprès de la Regio Basiliensis se charge en général, dans le cadre de la Conférence du Rhin supérieur, des tâches de coordination et de modération pour la délégation suisse dans le sens d'une fonction de regroupement pour le Nord-Ouest de la Suisse. 
De plus, en concertation avec le Secrétariat commun de la Conférence du Rhin supérieur, l'IKRB est chargée de tâches telles que le briefing du chef de délégation suisse, la coordination et participation directe au Comité de coordination ainsi qu'accompagnement des groupes de travail et des commissions d'experts (parfois avec la direction du secrétariat et de la comptabilité) ainsi que le coaching des membres suisses dans les groupes de travail. La Regio Basiliensis est l'employeur de la déléguée suisse au Secrétariat commun.

Contact

Gemeinsames Sekretariat der Deutsch-französisch-schweizerischen Oberrheinkonferenz
Rehfusplatz 11
D-77694 Kehl
Tel. +49 7851 9349-0
Fax. +49 7851 9349-50
E-mail: info@oberrheinkonferenz.org
http://www.conference-rhin-sup.org/fr/home.html

Commission intergouvernementale franco-germano-suisse

La Commission intergouvernementale franco-germano-suisse traite les problèmes de la coopération transfrontaliers que la Conférence du Rhin Supérieur ne peut pas résoudre.

La Commission est informée en permanence des travaux et décisions de la Conférence du Rhin Supérieur et peut mandater celle-ci de diffuser ses propositions. La Regio Basiliensis exerce depuis 1975 la fonction d'antenne du secrétariat de la Délégation suisse au sein de l'EDA. En coopération avec l'EDA, le service de coordination intercantonal auprès de la Regio Basiliensis (IKRB) s'occupe de la planification du contenu des séances. 

Conseil Rhénan

Le Conseil Rhénan réunit, des élus du Rhin Supérieur. Il a pour objectifs :

  • de développer et d'approfondir les échanges dans le domaine de la coopération politique transfrontalière,
  • de proposer toute initiative en faveur de projets transfrontaliers à l'échelle régionale et communale,
  • de soutenir le développement harmonisé et cohérent du territoire concerné,
  • d'accompagner les travaux de la Conférence du Rhin Supérieur, notamment au niveau des buts poursuivis et des mesures prises par celle-ci.

Le Conseil Rhénan a été créé par voie de convention le 16 décembre 1997 à Baden-Baden. 
Informations: http://www.conseilrhenan.org/

Projets de la Conférence D-F-CH du Rhin supérieur